COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

| 210 501 334 00010

MAIRIE

563 ROUTE DU PONT LEVIS, 05330 SAINT-CHAFFREY

Administration publique générale

Informations Générales

Dénomination COMMUNE DE SAINT CHAFFREY
Nom commercial MAIRIE
SIREN 210 501 334
SIRET 210 501 334 00010
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR64210501334
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Commune et commune nouvelle
Date de création de l'entreprise 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'entreprise 50 à 99 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/03/1983
Nombre de marques déposées 1 marque - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.saint-chaffrey.fr
RCS MAIRIE
Enseigne MAIRIE
Date de création siège actuel 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 20 à 49 salariés

Présentation de COMMUNE DE SAINT CHAFFREY

En détail

La collectivité locale ou territoriale de la Commune de Saint Chaffrey est chargée de l'administration de la commune et a notamment la charge des actes d’état civil. L'immatriculation de la collectivité locale remonte à 39 ans. La mairie a installé ses locaux 27 route du Pont Levis à Saint-Chaffrey (05), à 7 minutes de Briançon.

Selon les données dont nous disposons, la mairie de la Commune de Saint Chaffrey a une page Facebook et a son propre site web sur lequel elle présente son expertise. Le numéro SIRET 210 501 334 00010 correspond à l'établissement principal de cette collectivité locale ou territoriale qui dispose de 4 annexes à Saint-Chaffrey. Cette collectivité locale ou territoriale a fait enregistrer la marque BAIGNADE BIO DE CHANTEMERLE le 16 mai 2013 dans les classes 25, 35 et 37 (marque enregistrée) et la marque BAIGNADE BIO le 02 avril 2013 dans les classes 41, 42 et 44 (marque enregistrée).

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Marques déposées

1 marque déposée

BAIGNADE BIO
2013-04-02
2023-04-02
Marque enregistrée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
1
25
Vêtements ; chaussures ; chapellerie
1
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
1
44
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires
1
42
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
1

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